Propriété et responsabilité éditoriale :
Le présent site est la propriété de FCSI SARL, société dont le siège social se situe 9 villa Méridienne, 75014 PARIS France, inscrite sous le numéro de SIRET: 484664917 00016. Le directeur de la publication du présent site est Jacques de Pluvié.
Conception du site Internet :
La société ayant assuré la conception du présent site Internet est InSitWeb - Web agency - 610 bis rue de Tourcoing, 59420 Mouvaux - FRANCE - Site Web : https://www.insitweb.fr.
Hébergement :
Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société 772424 Profileo - Chemin Petit Cabri - Le Tholonet - 13100 Aix-en-Provence.
Données nominatives :
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société FCSI. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).
Cookies :
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation
Propriété intellectuelle :
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de FCSI, soit de clients qui auront autorisé FCSI à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.